Mentions Légales

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION

UN CHIFFON,FONT,FONT – POLLEN, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme à capital variable au capital minimum de 18 500 euros, dont le siège social est situé 30, Avenue de Zelzate 07200 AUBENAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Aubenas sous le numéro 439 076 563, ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR 62 439 076 563 (la SCOP) ou l’un de ses membres.

ARTICLE 2 – HEBERGEUR

Le site “https://unchiffon.fr” est hébergé par la société :

PHPNET France – Nuxit – Groupe Magic Online
97 – 97 Bis rue Général Mangin 38100 Grenoble – France

Le présent site est par conséquent soumis au droit français.

ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les composants visuels ou sonores (texte, musique, image, illustration, photographie, animations…) du site « unchiffon.fr », sont protégés par des droits de propriété intellectuelle réservés pour le monde entier.

Toute reproduction totale ou partielle du site « latourangelle.fr », sur quelque support que ce soit est interdite et toute contrefaçon est sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, l’utilisateur qui se connecte au site s’interdit de copier ou télécharger tout ou partie de ses composants, y compris ses composants incidents.

Le site unchiffon.fr utilise comme polices de caractère :

– Forte

Tout lien hypertexte renvoyant vers le site « unchiffon.fr», est formellement interdit, sauf autorisation expresse de UN CHIFFON,FONT,FONT – POLLEN dont le siège social est situé 30, Avenue de Zelzate 07200 AUBENAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Aubenas sous le numéro 439 076 563, ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR 62 439 076 563 (la SCOP) ou l’un de ses membres.

ARTICLE 4 – MARQUES

Les marques et logos reproduits sur le site « unchiffon.fr » sont protégés par leur titulaire à titre de marques.

Toute reproduction, utilisation des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

ARTICLE 5 – LIMITES DE RESPONSABILITE

UN CHIFFON,FONT,FONT met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles 24h/24. Toutefois, UN CHIFFON,FONT,FONT ne saurait garantir aux internautes la disponibilité ininterrompue de ces outils.

En tant qu’utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En conséquence, la responsabilité de UN CHIFFON,FONT,FONT ne pourra pas être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur le site « unchiffon.fr ».

La responsabilité de UN CHIFFON,FONT,FONT ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

ARTICLE 6 – INFORMATIONS A CARACTERE PERSONNEL

Nous invitons les Clients à se référer à la Charte de protection des données personnelles accessible ici.

Crédits et Conception et production :

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